Les statuts 2013 ont été votés par le comité syndical du 27-03-2013.
Ils sont validés par un arrêté préfectoral.
Téléchargez statuts smavlot 47 27 mars 2013 valides cs
Téléchargez annexe statuts projet 2013 validees cs 27-03-13
Les statuts 2013 ont été votés par le comité syndical du 27-03-2013.
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Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Vallée du Lot
47260 • Castelmoron-sur-Lot
Tél : 05 53 88 79 88 • Fax : 05 53 88 79 87