Focus Appels à projet & agenda

Calendrier Nouveaux AMI, AAP SEPTEMBRE 2023

Focus sur quelques Appels à projets ou à Manifestation d’intérêt en cours :

• Appel à programmes "Territoires cyclables"
  Échéance le 15 septembre 2023
  Le programme vise à accompagner, dans la durée, quelques territoires peu ou moyennement denses (communauté de communes, communauté d’agglomération, et par exception tout organisme de coopération intercommunal de type syndicat) disposant d’un schéma directeur des aménagements cyclables. Ce dispositif permettra d’accompagner ces territoires, sur 6 ans maximum, pour accélérer la réalisation des itinéraires structurants prévus par leur schéma directeur cyclable.

• ​AMI Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires - 3e vague
  Échéance le 28 septembre 2023
  Cet AMI vise à accompagner les territoires dans la transformation de leurs systèmes de production agricole et alimentaire, pour répondre aux enjeux de la transition écologique et énergétique (limitation des intrants, amélioration de la souveraineté, de la durabilité et de la résilience des secteurs concernés, réduction de leurs émissions de GES).

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• Soutien aux collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d’art et d’histoire
  Échéance le 15 octobre 2023
  La labellisation ouvre droit à l’attribution d’une subvention lorsque les porteurs de projet en font la demande pour l’aménagement d’un centre de ressources et de partage des informations relatives à l’évolution du territoire, à son histoire et à ses richesses culturelles, patrimoniales et architecturales.

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• ​Fonds Tourisme Durable - Formes Émergentes de Tourisme

Échéance le 23 octobre 2023
L’appel à projet soutiendra des projets visant à développer de nouvelles offres ou à améliorer et valoriser des offres existantes : individuels (développés et financés par un porteur unique) ou collectifs (développés et financés par plusieurs partenaires, sous la coordination d’un porteur unique, qui déposera seul le dossier au nom du groupement)

• BASE NAUTIQUE D’AVENIR
  Au fil de l’eau pour les aides (études et investissements)
  Le Cerema accompagne les bases nautiques engagées dans une démarche d’exemplarité environnementale et sociale pour le financement d’actions s’inscrivant dans une logique de tourisme durable et de préservation d’espaces de pratiques de grande qualité environnementale.

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• FONDS VERTS
• Rénovation énergétique des bâtiments publics - AXE1
• Soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets - AXE 1
• Rénovation des parcs de luminaires d’éclairage public - AXE 1
• Renforcement des aides apportées par les PAPI et appui financier aux collectivités gestionnaires de digues
• dans le cadre de la compétence GEMAPI - AXE 2
• Appui aux collectivités de montagne soumises à des risques émergents - AXE 2
• Renforcer la protection des bâtiments des collectivités d’outre-mer contre les vents cycloniques - AXE 2
• Prévention des risques d’incendies de forêt - AXE 2
• Fonds de renaturation des villes et des villages - Axe 2
• Accompagnement du déploiement des zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) - AXE 3
• Développement du covoiturage - AXE 3
• Recyclage foncier - AXE 3
• Accompagnement de la stratégie nationale biodiversité 2030
  Échéance le 31 décembre 2023

• Accompagnement aux Changements des Territoires Touristiques - ACTT
  Échéance le 31 décembre 2023
  Accompagner vers un tourisme écoresponsable les territoires et les acteurs publics/privés de la filière du tourisme.
  Objectifs : S’approprier une stratégie de tourisme écoresponsable ; Développer la responsabilité sociétale des entreprises
  (démarche RSE, RSO, etc.) ; Améliorer la stratégie économique des professionnels du tourisme

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• Accompagnement à l’installation de commerce rural

Échéance 2023 - jusqu’à épuisement enveloppe (12M€)
L’État apportera un soutien à l’installation de commerces sédentaires multi-services ainsi que de commerces itinérants
permettant de desservir plusieurs communes rurales, avec des aides à l’investissement pouvant aller jusqu’à 80 000 € par projet.

• AAP Développer le Vélotourisme

Échéance le 31 décembre 2023
Ce programme propose un cadre incitatif pour embarquer les territoires souhaitant initier des actions en faveur du vélotourisme. Les actions menées devront contribuer à améliorer la pratique du vélotourisme pour l’usager, notamment en déployant des véloroutes et des services dédiés : aire de service, marque ’Accueil Vélo©’..

• Développer les lieux de vie collectifs s’adressant à des retraités autonomesAider les cafés ruraux à rebondir et innover

Permanent
Aider les structures permettant l’amélioration de la vie sociale, Favoriser les modes d’accueil intermédiaires, Soutenir le développement d’un cadre de vie de qualité.

Lien vers la plateforme Drive avec calendrier complet thématique à jour.